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Assemblée nationale, Sénat et Congrès
- Editeur : Direction de l'information légale et administrative (Dila) 2020
Dossier sur l'Assemblée nationale, le Sénat et le Congrès du Parlement en France. Le Parlement : définition, ses deux chambres, son rôle ; le Parlement dans un régime présidentiel, dans un régime d'assemblée et dans un régime parlementaire. L'As[...]L'Assemblée nationale, le Sénat et le Congrès - Caractères généraux du Parlement
- Editeur : Assemblée nationale 2019
Le bicamérisme du Parlement : l'Assemblée nationale et le Sénat. Election et rôles respectifs des deux Assemblées (députés et sénateurs) ; parlementarisme rationalisé. Le Congrès du Parlement : définition, cas de convocation du Parlement en Cong[...]Article de périodique
Ce qui pourrait changer après le rejet du CETA par le Sénat
- Dans le périodique : Alternatives économiques (Quétigny), n°446 (05/2024) p.52-53
- Mathilde Dupré
Analyse du rejet de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (CETA) par le Sénat français : le contexte d'examen du texte, le bilan de l'application provisoire de l'accord depuis 2017, les enjeux des normes [...]Livre
Les clés du citoyen 2006
- Auteur : Jean-Marie Montel
- Editeur : Milan 2006 117 p. ill. ; 22 cm
Ce guide invite les jeunes à devenir citoyens en développant trois axes : participer à la vie politique (fonctionnement des institutions et des différents votes, présentation des partis politiques), agir avec les autres (associations et syndicat[...]La droite devrait sortir renforcée des sénatoriales
- Dans le périodique : Le Monde (Paris. 1944), n°23550 (26/09/2020) p.12
- Auteur : Patrick Roger
Dossier consacré aux élections sénatoriales du 27 septembre 2020. Infographie : carte des départements et collectivités concernés par le renouvellement des sénateurs ; répartition des différents partis dans le Sénat sortant ; le nombre de sièges[...]Etats-Unis : vote historique sur la santé
- Dans le périodique : Le Monde. Dossiers et documents, n°393 (01/2010) p.12
- Directeur de publication : Catherine Pacary
- Corine Lesnes
Bilan du vote du Sénat américain en décembre 2009 pour l'extension de la couverture de santé.Expliquez-nous... La commission mixte paritaire
- Editeur : France Info 2016 1 vidéo : 2 min 06 s
Présentation vidéo sur la commission mixte paritaire. La composition de la commission, son rôle dans le vote de textes de lois. La défintion et le rôle de la navette entre les chambres des députés (Assemblée nationale) et les sénateurs (Sénat). [...]Les incendies et la forêt deviennent des sujets politiques d'urgence
- Dans le périodique : Le Monde (Paris. 1944), n°24129 (04/08/2022) p.6
- Rémi Barroux
Point sur le rapport du Sénat "Feux de forêt et de végétation : prévenir l'embrasement" : l'aspect politique des incendies de forêt ; la question du financement ; l'enjeu d'une meilleure coordination nationale ; le défi de la gestion de la forêt[...]Au Parlement, la CMP, une arme bien utile
- Dans le périodique : Le Monde (Paris. 1944), n°25046 (11/07/2025) p.8
- Robin Richardot
Présentation des commissions mixtes paritaires (CMP) et de leur rôle à l'Assemblée nationale et au Sénat.Qu'est-ce qu'une commission d'enquête parlementaire ?
- Editeur : Direction de l'information légale et administrative (Dila) 2018
Définition, rôle et spécificité des commissions d'enquête parlementaire en France.Qu'est-ce qu'une session parlementaire ?
- Editeur : Direction de l'information légale et administrative (Dila) 2018
La session commune aux deux chambres, désigne la période pendant laquelle le Parlement se réunit pour délibérer. Il existe trois types de sessions : ordinaires, extraordinaires et de plein droit (définition et périodicité).Qu'est-ce que le Congrès ?
- Editeur : Direction de l'information légale et administrative (Dila) 2018
Définition du Congrès : la réunion de l'Assemblée nationale et du Sénat. Son origine, ses missions.Qu'est-qu'une commission parlementaire ?
- Editeur : Direction de l'information légale et administrative (Dila) 2018
Les commissions répondent au besoin d'étudier en formation réduite les textes avant la séance publique et de contrôler un secteur particulier. Composition et compétences des commissions permanentes, de la commission spéciale, de la commission d'[...]A quoi sert le Sénat ?
- Editeur : 1jour 1actu 2019 1 vidéo : 1 min 42 s
Explication de l'utilité du Sénat en France : les deux grands pouvoirs politiques, la composition du Parlement ; le nombre de sénateurs, leur lieu de travail, leur élection, leurs compétences ; les étapes du vote d'une loi ; le président du Sénat.A quoi sert le Sénat ?
- Dans le périodique : L'Histoire (Paris. 1978), n°367 (09/2011) p.8-16
- Auteur : Laurent Theis
Retour historique, en 2011, sur l'évolution du Sénat et sur le débat concernant sa légitimité depuis 1789 : circonstances de sa création ; évolution de ses missions et de ses compétences ; débats autour du bicamérisme (1789, 1848, 1875 et 1946) [...]
