12 Documents disponibles dans cette catégorie
Livre
100 infographies pour déchiffrer la justice
- Auteur : Emmanuel Pierrat
- Illustrateur : Lou Rihn
- Editeur : La Martinière Collection : 100 infographies, ISSN 2497-4013 2016 151 p
La justice française décryptée à l'aide de dessins : le fonctionnement d'une cour d'appel, le rôle du procureur, la justesse de la loi ou la présomption d'innocence. ©Electre 2017Site web
1906 : Dreyfus réhabilité. La justice civile
- Auteur : Charles-Louis Foulon
- Editeur : Ministère de la Culture 2016
Analyse de la justice civile et militaire en France au moment de l'affaire Dreyfus : organisation judiciaire de la justice civile ; la Cour de cassation plus haute juridiction civile ; une justice militaire répressive ; les conseils de guerre ; [...]Bicentenaire du Code civil
- Editeur : Sénat 2019
Dossier consacré au code civil, appelé aussi code Napoléon, en France. La multiplication des coutumes dans le royaume de France. Présentation de Jean Jacques Régis de Cambacérès et de ses trois projets de code civil sous la Révolution française.[...]La Citoyenneté
- Auteur : Robert Poitrenaud
- Editeur : Pemf Collection : 30 mots clés 2000 95 p. ill. ; 22 cm
Au rythme de l'alphabet, trente mots pour comprendre des concepts fondamentaux, parcourir un thème.Code civil
- Directeur de publication : Georges Wiederkehr
- Editeur : Dalloz 2009 2745 p
Le code civil des Français : 21 mars 1804
- Auteur : Rémy Cabrillac
- Editeur : France Archives 2004
Rappel de l'importance du Code Civil : promulgué en 1804, il instaure un ordre social issu de la Révolution, achève le processus d'homogénéisation de la France et apparaît comme la véritable Constitution civile de la France. Les bouleversements [...]Article de périodique
Etats généraux de la justice. 2/3, La justice civile en souffrance dans toute la France
- Dans le périodique : Le Monde (Paris. 1944), n°23879 (16/10/2021) p.12
- Personne interviewée : Cécile Vigour
- Intervieweur : Jean-Baptiste Jacquin
Dossier consacré aux Etats généraux de la justice. Le point sur la situation de la justice civile en France : le volume des affaires ; les difficultés et les délais d'attente des jugements ; la désaffection des magistrats pour les fonctions civi[...]Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil
- Auteur : Jean-Luc Aubert
- Editeur : Colin 1986 271 p. ; 23 cm
Ouvrage destiné à l'initiation au droit. Une approche qui permet de présenter la diversité et les spécialisations multiples du droit faisant ressortir la richesse de cette science sociale.Japon. La révolte des enfants invisibles
- Dans le périodique : Courrier international (Paris. 1990), n°1244 (04/09/2014) p.19
- Auteur : Ideta Ao
Dans Tokyo Shimbun [presse japonaise], extraits d'un reportage sur les "enfants invisibles" japonais, des enfants non déclarés à la naissance : des témoignages ; les conséquences juridiques ; les causes ; le parcours de l'un de ces enfants ; une[...]La Justice civile
- Editeur : Ministère de la Justice 2017
La justice civile en France tranche les conflits entre les personnes privées selon les règles du Code civil et du Code de procédure civile. Elle juge les contentieux d'ordre familial nés à l'occasion d'un mariage, d'un divorce, d'un décès ou rés[...]La justice civile
- Editeur : Ministère de la Justice 2019
La justice civile juge les litiges de la vie quotidienne (divorces, loyers...) et de la vie professionnelle. Ces affaires sont traitées au tribunal d'instance, de grande instance, au conseil des prud'hommes et au tribunal de commerce.Les lois : le Code de Hammurabi
- Dans le périodique : Les Cahiers de Science et vie (Paris), n°116 (04/2010) p.68-73
- Auteur : Roman Ikonicoff
Présentation, en 2010, du premier Code regroupant des textes de loi régissant la vie civile, élaboré sous le règne du roi babylonien Hammurabi (1792-1750 avant J.-C.) et ayant représenté un des éléments d'unification du royaume babylonien. Encad[...]
