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Début des travaux préparatoires du Code Civil, 12 Août 1800
- Auteur : Robert Badinter
- Editeur : Ministère de la Culture 2000
Origines de la rédaction du Code Civil de la Révolution Française à Napoléon Bonaparte.
Catégorie droit privé
 > 2805 droit > droit > droit privé
Synonyme(s)code civil |
9 Documents disponibles dans cette catégorie
Livre
Dictionnaire critique de la révolution française
- Auteur : François Furet
- Auteur : Mona Ozouf
- Editeur : Flammarion 1988 1122 p.
Ce dictionnaire s'organise selon cinq thèmes : les évènements, les acteurs, les créations, les idées et les historiens de l'époque.Histoire du droit privé
- Auteur : Jean Imbert
- Editeur : PUF Collection : Que sais-je ? 1985 127 p. ; 18 cm
Le but de l'auteur a été de présenter quelques aspects de l'évolution de notre droit privé français sous la forme d'un plan historique ne s'adressant ni aux étudiants de droit ni aux historiens.Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil
- Auteur : Jean-Luc Aubert
- Editeur : Colin 1986 271 p. ; 23 cm
Ouvrage destiné à l'initiation au droit. Une approche qui permet de présenter la diversité et les spécialisations multiples du droit faisant ressortir la richesse de cette science sociale.Article de périodique
Une législation d'exception : le droit de la peur
- Dans le périodique : L'Histoire (Paris. 1978), n°509-510 (07/2023) p.86-87
- Caroline Callard
Le point sur les problèmes juridiques soulevés par la fuite des personnes face à la peste au 16e siècle en Europe : la tradition juridique italienne d'un droit à avoir peur dès le 14e siècle ; le "droit de la peur" spécifique à Bordeaux au 16e s[...]Présentation de l'ordre judiciaire
- Editeur : Ministère de la Justice 2017
L'organisation de l'ordre judiciaire compétent en France pour régler les litiges opposant les personnes privées et pour sanctionner les auteurs d'infractions aux lois pénales. Les différentes juridictions civiles, pénales et administratives. Le [...]"Le principe de laïcité s’impose à l’Etat, pas aux associations, ni au citoyen"
- Dans le périodique : Le Monde (Paris. 1944), n°23586 (07/11/2020) p.32
- Personne interviewée : Jean-Claude Bardout
- Intervieweur : Antoine Flandrin
Entretien avec le juriste Jean-Claude Bardout sur la loi de 1901 relative au droit des associations en France : le contrôle des associations au regard de cette loi ; les évolutions de la loi de 1901 au regard des évolutions de la société ; la po[...]Retour sur l'Affaire du siècle : quand la justice climatique bouscule la division droit public-droit privé
- Auteur : Jean-Michel Do Carmo Silva
- Editeur : The Conversation 2021
L'impact de la justice climatique sur le droit français, et notamment sur la séparation entre droit privé et droit public, à la lueur de la décision du Tribunal administratif de Paris du 3 février 2021 qui reconnaît la responsabilité de l'Etat d[...]Vive les mariés
- Dans le périodique : Historia, n°798 (Juin 2013) p. 31-60
De Rome à aujourd'hui, toutes les formes d'union qui ont existé : polygamie, concubinage, mariage, etc.
