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1906 : Dreyfus réhabilité. Les institutions judiciaires impliquées dans l'affaire Dreyfus
- Auteur : Charles-Louis Foulon
- Editeur : Ministère de la Culture 2016
Schéma explicatif des institutions judiciaires impliquées dans l'affaire Dreyfus : juridictions militaires et juridictions civiles.1906 : Dreyfus réhabilité. La justice civile
- Auteur : Charles-Louis Foulon
- Editeur : Ministère de la Culture 2016
Analyse de la justice civile et militaire en France au moment de l'affaire Dreyfus : organisation judiciaire de la justice civile ; la Cour de cassation plus haute juridiction civile ; une justice militaire répressive ; les conseils de guerre ; [...]1906 : Dreyfus réhabilité. Une justice structurée
- Auteur : Charles-Louis Foulon
- Editeur : Ministère de la Culture 2016
Le pouvoir judiciaire en France entre 1870 et 1906. La justice civile : l'organisation judiciaire ; la Cour de cassation et ses trois chambres. La justice militaire : le code de Justice militaire de 1857 ; les conseils de guerre, composition et [...]Article de périodique
Le cimetière secret de la libération
- Dans le périodique : Sciences humaines (Auxerre), n°374 (12/2024) p.30-35
- Jean-Marie Pottier
Enquête consacrée à la parcelle E du cimetière militaire américain Oise-Aisne : son interdiction au grand public en raison du profil des soldats enterrés (exécutés par l'armée américaine après avoir été jugés en cour martiale) ; les viols commis[...]La justice très encadrée de Guantanamo
- Dans le périodique : Le Monde (Paris. 1944), n°23841 (02/09/2021) p.2
- Auteur : Arnaud Leparmentier
Point sur la comparution de trois djihadistes de l'organisation indonésienne Jemaah Islamiyah devant le tribunal militaire spécial américain de Guantanomo : les raisons de la comparution de l'Indonésien et des deux Malaisiens ; l'acte d'accusati[...]Passés par les armes
- Dans le périodique : L'Histoire (Paris. 1978), n°357 (10/2010) p.88-89
- Auteur : André Loez
Le point, en 2010, sur le rôle de la peine capitale dans l'armée française : son usage répandu en 1914-1918 ; l'historique de la justice militaire française ; les causes de la grande sévérité et du côté souvent expéditif des tribunaux criminels [...]Requérir la peine de mort
- Dans le périodique : 20 & 21. Revue d'histoire, n°142 (04/2019) p 19-32
- Auteur : Marc André
Durant la guerre d’indépendance algérienne, la colonie et sa métropole ont progressivement formé un seul théâtre d’opérations judiciaires. En effet, un regard porté sur les carrières des commissaires du gouvernement révèle que ceux-ci passent d’[...]Le temps des déserteurs
- Dans le périodique : Le Monde (Paris. 1944), n°22788 (18/04/2018) p.11
- Auteur : Faustine Vincent
Enquête sur l’augmentation des cas de désertion dans l’armée, en France : reportage effectué sur le procès d’un déserteur au Tribunal de grande instance de Toulouse (Haute-Garonne), évolution du nombre de désertions de militaires français selon [...]
