 > 2805 droit > droit > droit communautaire européen
Synonyme(s)droit des communautés européennes droit européenVoir aussi |
23 Documents disponibles dans cette catégorie
Livre
50 ans de construction européenne : 1957-2007
- Auteur : Jean Castarède
- Editeur : Studyrama Collection : Studyrama perspectives, ISSN 1778-4441 2007 73 p.
Les grandes étapes de la construction européenne sont présentées avec notamment la création d'une monnaie unique, l'euro. L'élargissement de l'Europe doit-il s'accompagner d'un approfondissement ? Comment relancer l'Europe après l'échec de la Co[...]Article de périodique
Accord sur le Brexit, mode d’emploi
- Dans le périodique : Le Monde (Paris. 1944), n°22975 (23/11/2018) p.14-15
- Auteur : Cécile Ducourtieux
- Auteur : Jean-Pierre Stroobants
- Philippe Bernard
Dossier consacré au compromis proposé en 2018 pour parvenir à un accord sur le Brexit. Les principaux thèmes de ce traité international : la période de transition ; le financement du Brexit ; le protocole sur l'Irlande ; l'instauration d'une uni[...]Site web
La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
- Editeur : Toute l'Europe 2020
Présentation de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne : l'élaboration et l'adoption de la Charte ; les droits fondamentaux (dignité, liberté, égalité, solidarité, citoyenneté, justice) ; le statut et la portée de la Charte.Le Conseil de l'Europe
- Auteur : Pierre Duclos
- Editeur : PUF Collection : Que sais-je ? 1964 126 p. ; 18 cm
Présentation de l'organisation de fonctionnement à travers sa genèse, la vie institutionnelle et de l'activité du Conseil de l'Europe en 1964.La construction de l'Europe sociale
- Dans le périodique : La Documentation photographique (Paris. 1949), n°8008 (avril 1999) p. 40-41
Le point sur la protection sociale en 1999 dans les pays de l'Union européenne et la législation communautaire.Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE)
- Editeur : Direction de l'information légale et administrative (Dila) 2020
Dossier présentant la Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE). Ses compétences ; sa composition ; la création du Tribunal de première instance (TPI). La hiérarchie des normes permettant à tout citoyen européen de faire appliquer le droit de[...]Le droit international et le droit européen, c'est quoi ?
- Editeur : Educadroit 2020 1 vidéo : 1 min 48 s
Le point sur le droit européen qui s'applique dans tous les Etats de l'Union européenne. Il existe aussi des traités internationaux, comme la Convention internationale des droits de l'enfant, qui s'applique à la plupart des pays.Environnement : l'Europe fixe un cap aux entreprises
- Dans le périodique : L'Eléphant (Paris), n°043 (07/2023) p.18-19
- Jordan Hairabedian
Retour sur les deux réglementations européennes relatives à la réduction des impacts et des risques environnementaux, la taxonomie européenne et la CSRD : des piliers du pacte vert pour l'Europe (Green Deal), la taxonomie verte garante du cadre [...]L' essentiel de l'Union européenne : ses institutions et son droit
- Auteur : Jean-Marc Favret
- Editeur : Paris : Gualino-Lextenso éd. Collection : Les Carrés (Paris. 1996), ISSN 1288-8206 2015 102 p.
20 fiches pour une présentation synthétique de l'Union européenne, de ses institutions et du droit qui la régit.L'état de l'Union : rapport Schuman sur l'Europe 2018
- Auteur : Thierry Chopin
- Editeur : Marie B Collection : Lignes de repères 2018 364 p
Les Européens sont confrontés à des défis majeurs. Entre le risque de contagion populiste et le Brexit sur le plan interne, les enjeux migratoires et la mise en cause de leurs valeurs ainsi que de leurs intérêts sur le plan externe, les Européen[...]Europe : les frontières qui restent
- Dans le périodique : Géo, n°410 (04/2013) p.46-60
- Auteur : Guillaume Pitron
- Photographe : Valerio Vincenzo
Reportage sur les vestiges des anciennes frontières au sein de l'Europe : la suppression des frontières dans l'espace Schengen et la libre circulation des personnes ; bienfaits et problèmes, liés à la question des spécificités culturelles, malgr[...]L'Europe sera laïque ou ne sera pas !
- Dans le périodique : L'Histoire (Paris. 1978), n°289 (juillet-août 2004) p. 102-108 : ill.
- Auteur : Jean-Michel Gaillard
Tour d'horizon sur la variété des rapports entre l'Etat, les religions et la société civile dans les pays membres de l'Union européenne (présenté également dans un tableau). La singularité de la France. Le problème posé par le préambule de la co[...]Le fonctionnement de l'espace Schengen
- Editeur : Toute l'Europe 2021
Carte des pays membres de l'espace Schengen en 2021. Retour sur la construction de l'espace Schengen et sur les accords de 1985 et 1990. L'élargissement de l'espace Schengen en 2007. Les Etats exemptés de visas. Le système juridique et instituti[...]La Justice européenne
- Editeur : Ministère de la Justice 2017
Etat des lieux de la Justice européenne : la Cour de justice de l'Union Européenne (CJUE) chargée de garantir le respect du droit dans l'application et l'interprétation des traités au niveau de l'Union européenne ; la Cour européenne des droits [...]Les lanceurs d'alerte en quête de protection
- Dans le périodique : Alternatives économiques (Quétigny), n°357 (05/2016) p.27
- Auteur : Sabine Germain
Le point sur les interprétations divergentes de la directive sur la protection du secret des affaires adoptée par le Parlement européen en avril 2016 : les arguments des défenseurs de la directive, les inquiétudes liées à la question de la prote[...]
