Descripteurs
Documents disponibles dans cette catégorie (30)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
document électronique
Dossier sur l'Assemblée nationale, le Sénat et le Congrès du Parlement en France. Le Parlement : définition, ses deux chambres, son rôle ; le Parlement dans un régime présidentiel, dans un régime d'assemblée et dans un régime parlementaire. L'As[...]
document électronique
Assemblée nationale 2019Le bicamérisme du Parlement : l'Assemblée nationale et le Sénat. Election et rôles respectifs des deux Assemblées (députés et sénateurs) ; parlementarisme rationalisé. Le Congrès du Parlement : définition, cas de convocation du Parlement en Cong[...]
Article : texte imprimé
Analyse du rejet de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (CETA) par le Sénat français : le contexte d'examen du texte, le bilan de l'application provisoire de l'accord depuis 2017, les enjeux des normes [...]
texte imprimé
Ce guide invite les jeunes à devenir citoyens en développant trois axes : participer à la vie politique (fonctionnement des institutions et des différents votes, présentation des partis politiques), agir avec les autres (associations et syndicat[...]
Article : texte imprimé
Dossier consacré aux élections sénatoriales du 27 septembre 2020. Infographie : carte des départements et collectivités concernés par le renouvellement des sénateurs ; répartition des différents partis dans le Sénat sortant ; le nombre de sièges[...]
Article : texte imprimé
Catherine Pacary, Directeur de publication ; Corine Lesnes | Le Monde Editions |Bilan du vote du Sénat américain en décembre 2009 pour l'extension de la couverture de santé.
document électronique
France Info 2016Présentation vidéo sur la commission mixte paritaire. La composition de la commission, son rôle dans le vote de textes de lois. La défintion et le rôle de la navette entre les chambres des députés (Assemblée nationale) et les sénateurs (Sénat). [...]
Article : texte imprimé
Point sur le rapport du Sénat "Feux de forêt et de végétation : prévenir l'embrasement" : l'aspect politique des incendies de forêt ; la question du financement ; l'enjeu d'une meilleure coordination nationale ; le défi de la gestion de la forêt[...]
document électronique
Définition, rôle et spécificité des commissions d'enquête parlementaire en France.
document électronique
La session commune aux deux chambres, désigne la période pendant laquelle le Parlement se réunit pour délibérer. Il existe trois types de sessions : ordinaires, extraordinaires et de plein droit (définition et périodicité).
document électronique
Définition du Congrès : la réunion de l'Assemblée nationale et du Sénat. Son origine, ses missions.
document électronique
Les commissions répondent au besoin d'étudier en formation réduite les textes avant la séance publique et de contrôler un secteur particulier. Composition et compétences des commissions permanentes, de la commission spéciale, de la commission d'[...]
Article : texte imprimé
Laurent Theis, Auteur | Société d'éditions scientifiques |Retour historique, en 2011, sur l'évolution du Sénat et sur le débat concernant sa légitimité depuis 1789 : circonstances de sa création ; évolution de ses missions et de ses compétences ; débats autour du bicamérisme (1789, 1848, 1875 et 1946) [...]
document électronique
1jour 1actu 2019Explication de l'utilité du Sénat en France : les deux grands pouvoirs politiques, la composition du Parlement ; le nombre de sénateurs, leur lieu de travail, leur élection, leurs compétences ; les étapes du vote d'une loi ; le président du Sénat.
Article : texte imprimé
Enquête au sujet des objets nazis conservés dans le sous-sol du Palais du Luxembourg depuis la Seconde Guerre mondiale : l'"abri de défense passive" aménagé en 1937 ; la présence de la Luftwaffe, armée de l'air allemande au Palais du Luxembourg [...]
