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droit privéSynonyme(s)code civil |
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Origines de la rédaction du Code Civil de la Révolution Française à Napoléon Bonaparte.texte imprimé
Ce dictionnaire s'organise selon cinq thèmes : les évènements, les acteurs, les créations, les idées et les historiens de l'époque.texte imprimé
Le but de l'auteur a été de présenter quelques aspects de l'évolution de notre droit privé français sous la forme d'un plan historique ne s'adressant ni aux étudiants de droit ni aux historiens.texte imprimé
Ouvrage destiné à l'initiation au droit. Une approche qui permet de présenter la diversité et les spécialisations multiples du droit faisant ressortir la richesse de cette science sociale.Article : texte imprimé
Le point sur les problèmes juridiques soulevés par la fuite des personnes face à la peste au 16e siècle en Europe : la tradition juridique italienne d'un droit à avoir peur dès le 14e siècle ; le "droit de la peur" spécifique à Bordeaux au 16e s[...]document électronique
L'organisation de l'ordre judiciaire compétent en France pour régler les litiges opposant les personnes privées et pour sanctionner les auteurs d'infractions aux lois pénales. Les différentes juridictions civiles, pénales et administratives. Le [...]Article : texte imprimé
Jean-Claude Bardout, Personne interviewée ; Antoine Flandrin, Intervieweur | Le Monde Editions |Entretien avec le juriste Jean-Claude Bardout sur la loi de 1901 relative au droit des associations en France : le contrôle des associations au regard de cette loi ; les évolutions de la loi de 1901 au regard des évolutions de la société ; la po[...]document électronique
L'impact de la justice climatique sur le droit français, et notamment sur la séparation entre droit privé et droit public, à la lueur de la décision du Tribunal administratif de Paris du 3 février 2021 qui reconnaît la responsabilité de l'Etat d[...]Article : texte imprimé
De Rome à aujourd'hui, toutes les formes d'union qui ont existé : polygamie, concubinage, mariage, etc.