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Schéma explicatif des institutions judiciaires impliquées dans l'affaire Dreyfus : juridictions militaires et juridictions civiles.
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Analyse de la justice civile et militaire en France au moment de l'affaire Dreyfus : organisation judiciaire de la justice civile ; la Cour de cassation plus haute juridiction civile ; une justice militaire répressive ; les conseils de guerre ; [...]
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Le pouvoir judiciaire en France entre 1870 et 1906. La justice civile : l'organisation judiciaire ; la Cour de cassation et ses trois chambres. La justice militaire : le code de Justice militaire de 1857 ; les conseils de guerre, composition et [...]
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Point sur la comparution de trois djihadistes de l'organisation indonésienne Jemaah Islamiyah devant le tribunal militaire spécial américain de Guantanomo : les raisons de la comparution de l'Indonésien et des deux Malaisiens ; l'acte d'accusati[...]
Article : texte imprimé
André Loez, Auteur | Société d'éditions scientifiques |Le point, en 2010, sur le rôle de la peine capitale dans l'armée française : son usage répandu en 1914-1918 ; l'historique de la justice militaire française ; les causes de la grande sévérité et du côté souvent expéditif des tribunaux criminels [...]
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Marc André, Auteur |Durant la guerre d’indépendance algérienne, la colonie et sa métropole ont progressivement formé un seul théâtre d’opérations judiciaires. En effet, un regard porté sur les carrières des commissaires du gouvernement révèle que ceux-ci passent d’[...]
Article : texte imprimé
Enquête sur l’augmentation des cas de désertion dans l’armée, en France : reportage effectué sur le procès d’un déserteur au Tribunal de grande instance de Toulouse (Haute-Garonne), évolution du nombre de désertions de militaires français selon [...]
